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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Nouvelle Société CATTIN
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LEGACY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGACY
Nouvelle Société CATTIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1660105
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
12/04/2001
LEGACY de Nouvelle Société CATTIN

Présentation de la marque LEGACY

Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Nouvelle Société CATTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LEGACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nouvelle Société CATTIN domicilié(e) 1, rue Carouge, 25500 MORTEAU - France.

La marque LEGACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGACY est expirée depuis le 12 avril 2001.

Nouvelle Société CATTIN a également déposé les autres marques suivantes : FRATCH , QUARTZ ETERNEL


Nouvelle Société CATTIN (S.A.) - 1, rue Carouge, 25500 MORTEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie notamment montres, chronographes, chronomètres, horloges, pendules, pendulettes, réveille-matin et autres instruments chronométriques;constituants de ceux-ci notamment bases de temps, aiguilles, cadrans, verres de montres, boites et bracelets de montre;boîtiers, cabinets, étuis et écrins d'horloge, de pendule et de montre;orfèvrerie, argenterie notamment équipement de la table;objets d'art en matériaux précieux;contenants en matériaux précieux notamment coffrets, rins, étuis, flacons; articles de fumeur en matériaux précieux